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Cinéma au Foyer
Foyer Municipal -
DÉCLARATION ARMES
La création d’un compte personnel SIA, une démarche obligatoire pour tous les détenteurs particuliers d’armes Voir l'affiche
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JOURNÉE DES RÉUSSITES MDPH
HOTEL DU DEPARTEMENT CARCASSONNELES RENCONTRES DE LA MDPH VENDREDI 6 DÉCEMBRE DE 13H30 À 17H Hôtel du Département • CARCASSONNE
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MARCHE DE NOËL
Place du marché -
MATCH DE FOOT
Stade MunicipalMATCH DE FOOT Stade Municpal Dimanche 08 décembre 2024 à 15H00
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Convocation du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
Salle du Conseil MunicipalCONSEIL MUNICIPAL - - - - - - - Le prochain Conseil Municipal aura lieu : mardi 10 décembre 2024 à 9 heures Salle du Conseil Municipal
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LURIO ADDL
Chateau de Bonnafous -
Médiation de l’eau
Réclamation Comment adresser une réclamation ? Décrivez votre procédure de réclamation interne en y incluant : l’adresse postale et/ou mail à laquelle les abonnés doivent faire leur réclamation écrite puis préciser à la fin que si le litige n'a pas pu être réglé, suite à cette réclamation, l’abonné peut saisir la Médiation de l’eau. La Médiation de l'eau Qu'est-ce que la Médiation de l'eau ? La Médiation de l’eau a pour but de proposer un règlement amiable des litiges relatifs à l’exécution des services publics de l’eau et de l’assainissement pouvant survenir entre un consommateur abonné et le gestionnaire de ces services, situé en France Métropolitaine et Outre-Mer. La médiation est un processus qui permet le maintien ou le rétablissement des rapports entre l’abonné et son service d’eau ou d’assainissement suite à la survenance d’un litige. La Médiation de l’eau est indépendante de tous services d’eau et d’assainissement et son processus est fondé sur des principes d’impartialité, d’écoute, de respect, d’équité et de confidentialité (échanges et avis). Le processus de médiation est soumis au respect des principes et règles exposés dans la Charte de la Médiation de l’eau (consultable sur le site internet). Le recours à la Médiation de l'eau est […]
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Cinéma au Foyer
Foyer MunicipalMardi 17 décembre 2024
